Alice Elfassi


De: Alice Elfassi
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives au droit général de l'environnement, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
délégation de signature
05 Mars 202605/03/2026
De: Alice Elfassi
association Zero Waste France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Alice Elfassi
suppléante, représentante de l'Association « Zéro Waste France »
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
Environnement
Groupe:
nomination
19 Novembre 202019/11/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.